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Marques déposées par monsieur BOUTONNET-TRANIER Jean Marc
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AUTO CHECK 35
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO CHECK 35
M. BOUTONNET-TRANIER Jean Marc, M. BOUTONNET-TRANIER Dominique, M. MAUGET François, 36, rue Pasteur, 93110 ROSNY SOUS BOIS.

Numéro de dépôt :
1326642
Date de dépôt :
11/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1994

Présentation de la marque AUTO CHECK 35

Déposée le 11 décembre 1984 par monsieur BOUTONNET-TRANIER Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTO CHECK 35 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOUTONNET-TRANIER Jean Marc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUGET François. - France.

La marque AUTO CHECK 35 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO CHECK 35 est expirée depuis le 11 décembre 1994.

BOUTONNET-TRANIER Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : MATEREVES , FORGES DE PARIS , AETHIOPIA EDITIONS , EXAMEDIA , STUDEBAKER , " LA MARQUE ANTI-DEMARQUE " , MM COMMUNICATIONS , A B C DEMARQUE INCONNUE , MEDIA. POINT. COM. , signes nomades S


M. BOUTONNET-TRANIER Jean Marc, M. BOUTONNET-TRANIER Dominique, M. MAUGET François, 36, rue Pasteur, 93110 ROSNY SOUS BOIS. - France


MAUGET François. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Un dispositif optique de contrôle d'identité.